Alain Rousset

De:	Alain ROUSSET président du comité de bassin Adour-Garonne
Objet:	membres du Comité national de l'eau II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000044170736 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2021 07/10/2021

De:	Alain ROUSSET
Objet:	membres du comité de surveillance mentionné au IV de l'article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 modifiée de finances rectificative pour 2010 personnalités qualifiées
Groupe:	Comité de surveillance

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000042886305 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2021 08/01/2021

De:	Alain Rousset
Objet:	membres du comité de surveillance mentionné au IV de l'article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 modifiée de finances rectificative pour 2010 personnalités qualifiées
Groupe:	Comité de surveillance

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000036756702 (source JORF)

nomination

31 Mars 2018 31/03/2018

De:	Alain ROUSSET
Objet:	membres du comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Nouvelle-Aquitaine
Remplace:	M. Benoît BITEAU
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

JORFTEXT000036151233 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2017 06/12/2017

De:	Alain Rousset président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:	membres du conseil d'administration de Business France présidents de conseils régionaux
Groupe:	Agence Business France

conseil_administration

JORFTEXT000030681003 (source JORF)

nomination

06 Juin 2015 06/06/2015

De:	Alain Rousset
Objet:	membres au conseil d'administration de l'établissement public OSEO personnalités choisies en raison de leur compétence En raison de son expérience en matière de développement économique et compte tenu de sa détention d'un mandat électif local
Groupe:	OSEO

conseil_administration

JORFTEXT000022497632 (source JORF)

nomination

20 Juillet 2010 20/07/2010

De:	Rousset (Alain)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000243965 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2006 24/12/2006

De:	Alain Rousset
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO En raison de son expérience en matière de développement économique
Groupe:	OSEO

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000631220 (source JORF)

nomination

03 Juillet 2005 03/07/2005

De:	Rousset (Alain)
Objet:	à signer les bons de commande « travaux » inférieurs à 15 000 Euro)
Groupe:	Direction de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUA0510043S (source BODD)

habilitation

25 Mars 2005 25/03/2005

De:	Rousset (Alain)
Objet:	à signer les bons de commande ANNEXE V À LA DÉCISION 2005/WPP/002 BIS DU 1er JANVIER 2005 Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:	Direction de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUA0510043S (source BODD)

habilitation

25 Mars 2005 25/03/2005

De:	Alain Rousset
Objet:	membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires représentant des conseils régionaux
Groupe:	Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)

conseil_administration

JORFTEXT000000803663 (source JORF)

nomination

25 Juin 2004 25/06/2004

De:	Rousset (Alain)
Objet:	à signer les bons de commande ANNEXE V À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du 3 MAI 2004 Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:	Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUA0410159S (source BODD)

habilitation

25 Juin 2004 25/06/2004

De:	Rousset (Alain)
Objet:	à signer les bons de commande ANNEXE V À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du 3 MAI 2004 Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:	Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUA0410159S (source BODD)

habilitation

25 Juin 2004 25/06/2004

De:	Rousset (Alain)
Objet:	à signer les bons de commande ANNEXE V À LA DÉCISION 2004/WPP/010 DU 1er MARS 2004 Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:	Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUA0410079S (source BODD)

habilitation

10 Avril 2004 10/04/2004

De:	Rousset (Alain)
Objet:	à signer les bons de commande ANNEXE V À LA DÉCISION 2004/WPP/010 DU 1er MARS 2004 Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:	Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUA0410079S (source BODD)

habilitation

10 Avril 2004 10/04/2004

De:	Alain Rousset président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat I. - représentants des élus de la nation et des collectivités locales Sur désignation de la secrétaire d'Etat au logement Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000589743 (source JORF)

nomination

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Rousset (Alain) président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat I. - représentants des élus de la nation et des collectivités locales Sur désignation du secrétaire d'Etat au logement Titulaire
Remplace:	M. Rufenacht (Antoine)
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000757121 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1998 10/10/1998

De:	Rousset (Alain, Francis) AG60233T
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Contingent 1990/02 Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000717830 (source JORF)

nomination

12 Avril 1991 12/04/1991